Conseil Municipal du 14 avril 2008



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2008-76APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2008. - Délibération - (sans annexe)
2008-77CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DESIGNATION DE LEURS MEMBRES. - Délibération - (sans annexe)
2008-78ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU C.C.A.S. - Délibération - (sans annexe)
2008-79ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET DU JURY DE CONCOURS. - Délibération - (sans annexe)
2008-80DELEGATIONS AU MAIRE DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. - Délibération - (sans annexe)
2008-81DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX. - Délibération - (sans annexe)
2008-82DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS. - Délibération - (sans annexe)
2008-83DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE (SYDER). - Délibération - (sans annexe)
2008-84DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2008-85DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'HOPITAL DE TREVOUX. - Délibération - (sans annexe)
2008-86DESIGNATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL AU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS RHONE-ALPES. - Délibération - (sans annexe)
2008-87DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL DE LA VIE SOCIALE DE LA RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES ATHENA. - Délibération - (sans annexe)
2008-88DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL DE LA VIE SOCIALE DE LA RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES GEORGES MERARD. - Délibération - (sans annexe)
2008-89DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL DE LA VIE SOCIALE DE LA RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2008-90DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL DE LA VIE SOCIALE DE LA RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES ALBERT DUBURE. - Délibération - (sans annexe)
2008-91DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL DE LA VIE SOCIALE DE LA RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES « MONTAIGU ». - Délibération - (sans annexe)
2008-92DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION F.J.T. L'ACCUEIL. - Délibération - (sans annexe)
2008-93DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL A L'ASSEMBLEE GENERALE DE L'ASSOCIATION SERVICE DE SOINS A DOMICILE POUR PERSONNES AGEES. - Délibération - (sans annexe)
2008-94DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE. - Délibération - (sans annexe)
2008-95DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION OFFICE DES GENERATIONS REUNIES. - Délibération - (sans annexe)
2008-96DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSO-CIATION AIDE A DOMICILE DE VILLEFRANCHE ET SES ENVIRONS. - Délibération - (sans annexe)
2008-97DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSO-CIATION D'AIDE AUX VICTIMES ET DE MEDIATION. - Délibération - (sans annexe)
2008-98DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES COLLEGES DU SECTEUR SCOLAIRE DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2008-99DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DES CONSEILS D' ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT. - Délibération - (sans annexe)
2008-100DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION « LES CONCERTS DE L'AUDITORIUM ». - Délibération - (sans annexe)
2008-101DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COMITE DE JUMELAGE VILLEFRANCHE-BEAUJOLAIS-KALARACH. - Délibération - (sans annexe)
2008-102DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION VILLEFRANCHE-BUHL. - Délibération - (sans annexe)
2008-103DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COMITE DE JUMELAGES DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2008-104DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE DU TOURISME DE VILLEFRANCHE ET DU BEAUJOLAIS. - Délibération - (sans annexe)
2008-105DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE CULTUREL DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2008-106DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION DE COORDINATION DE L'ACTION EN FAVEUR DES RETRAITES ET PERSONNES AGEES DU CANTON DE VILLEFRANCHE (A.C.A.R.P.A.). - Délibération - (sans annexe)
2008-107DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS EN CRECHE COLLECTIVE « L'ILE AUX ENFANTS ». - Délibération - (sans annexe)
2008-108DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION D'ACCUEIL FAMILIAL DE JEUNES ENFANTS DE VILLEFRANCHE ET AGGLOMERATION « LES P'TITS LURONS ». - Délibération - (sans annexe)
2008-109DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE A LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DE L'USINE D' INCINERATION DU SYNDICAT MIXTE DE LA REGION BEAUJOLAIS - DOMBES A VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2008-110DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE A LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DE LA SOCIETE METALEUROP. - Délibération - (sans annexe)
2008-111DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU COMITE LOCAL D'INFORMATION ET DE CONCERTATION DE LA SOCIETE BAYER CROPSCIENCE. - Délibération - (sans annexe)
2008-112DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE L'ASSOCIATION DES PRAIRIES DE BORDELAN. - Délibération - (sans annexe)
2008-113MAIRE, ADJOINTS ET CONSEILLERS DELEGUES - DETERMINATION DES INDEMNITES DE FONCTION. - Délibération - (sans annexe)
2008-114FIXATION DES PRIX DE JOURNEE DES RESIDENCES POUR PERSONNES AGEES : ATHENA, GEORGES MERARD ET MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2008-115FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE CONCERNANT LE BAR DU PLAN D'EAU POUR LA SAISON 2008. - Délibération - (sans annexe)
2008-116SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION DES LUDOTHEQUES DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2008-117EXONERATION DES DROITS DE VOIRIE - EXERCICE 2006. - Délibération - (sans annexe)
2008-118EXPOSITION UN ETE CONTEMPORAIN : « IRREEL. DE LA REALITE AU REVE ». TARIF DE VENTE DU JOURNAL. - Délibération - (sans annexe)
2008-119DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2008 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2008-120DEMANDE DE GARANTIE D' EMPRUNT - SA D' HLM HBVS - ACQUISITION D'UN TERRAIN EN VUE DE CONSTRUIRE 32 LOGEMENTS LOCATIFS SIS 129 RUE DU GARET A VILLEFRANCHE/S - PRET CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 250 099 € A 100 %. - Délibération - (sans annexe)
2008-121RECRUTEMENT DE DEUX COLLABORATEURS DE CABINET. - Délibération - (sans annexe)
2008-122CREATION D'UN POSTE DE CHARGE DE MISSION AU SECTEUR EVENEMENTIEL. - Délibération - (sans annexe)
2008-123MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2008-124INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2322-2 DU C.G.C.T : DECISION DE L'ORDONNATEUR DU 18 FEVRIER 2008 PORTANT DECISION DE L'ORDONNATEUR N° 1 DU BUDGET VILLE POUR L'ANNEE 2008 PORTANT VIREMENT DE CREDITS. - Délibération - (sans annexe)
2008-125INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2322-2 DU C.G.C.T : DECISION DE L'ORDONNATEUR DU 20 MARS 2008 PORTANT DECISION DE L'ORDONNATEUR N° 2 DU BUDGET VILLE POUR L'ANNEE 2008 PORTANT VIREMENT DE CREDITS. - Délibération - (sans annexe)
2008-126INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : LOCAUX DE CONSULTATION MEDICALE SITUES DANS L'ENCEINTE DE L'OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS, 126 RUE DES JARDINIERS - CONVENTION D'OCCUPATION AVEC LE CENTRE 111, REGIONAL DE PREVENTION (CRP) REPRESENTE PAR SA PRESIDENTE MME NICOLE CAMBIER. - Délibération - (sans annexe)
2008-127INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : LOCAL 428 RUE DE BELLEROCHE - AVENANT N° 2 AU BAIL COMMERCIAL DU 25 AVRIL 2007 AVEC M. UNYELI AHMET NAIM. - Délibération - (sans annexe)
2008-128INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : EMPLACEMENT DE GARAGE PARKING 620 RUE DE THIZY - BAIL DE DROIT COMMUN AVEC MLLE DURAND VALERIE. - Délibération - (sans annexe)
2008-129INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : LOCAL SITUE 101-103 RUE ROLAND - BAIL COMMERCIAL AVEC LA SARL « LA NOUVELLE ACADEMIE » REPRESENTEE PAR SON GERANT M DI GIOVANNI GERALD. - Délibération - (sans annexe)
2008-130INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : LOCAUX SITUES 220 RUE PIERRE GUILLERMET - BAIL CIVIL AVEC L'OPAC DU RHONE REPRESENTE PAR SON DIRECTEUR GENERAL, M. PATRICK STRZODA. - Délibération - (sans annexe)
2008-131INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : LOCAL SITUE DANS UN ENSEMBLE IMMOBILIER 135 RUE DES FAYETTES - BAIL COMMERCIAL AVEC LA SARL « D'CO ET D'MO » REPRESENTEE PAR SA 11, GERANTE MLLE BRAUN AURELIE. - Délibération - (sans annexe)